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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NSE Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3895543
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
Marque en couleurs, figurative de NSE Conseil

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSE Conseil domicilié(e) 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 712 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Berton & Associes, Mme Berton Francoise domicilié(e) 2 place du conseil des quinze - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895543.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2022.

NSE Conseil a également déposé les autres marques suivantes : MARCHES DE L'EST ANTICIPER ET REUSSIR DANS LES PECO ET LA CEI , NSE Conseil Nouvelles Sources d'Energie , NSE


NSE Conseil, SARL - 44 rue des Vosges - 67110 - NEHWILLER - France - SIREN 503712259


Cabinet Berton & Associes, Mme Berton Francoise - 2 place du conseil des quinze - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Appareils optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, fils électriques, relais électriques, diodes électroluminescentes ;

Appareils et installations d'éclairage, à savoir lampes à LED, lampadaires à LED, lampes pour pièces d'habitation à LED, lampes de bureau et de table à LED, lampes de poche, appareils d'éclairage pour véhicules, ampoules d'éclairage à LED, tubes lumineux à LED, éclairage d'objet, armatures suspendues, appliques, plafonniers, spots encastrables, éclairage encastrable de sol, lampes portatives, éclairage extérieur à LED.

Services de vente au détail d'éclairage à LED, regroupement pour le compte de tiers de produits et services, à savoir d'éclairage à LED permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services ;

Service d'installation, de réparation et de maintenance des éclairages à LED, informations et conseils en matière d'éclairage LED ;

Etude technique des projets d'installation d'éclairage LED, étude de faisabilité, assistance technique dans l'installation des éclairages LED, décoration intérieure.